Dominique Delerue


De: DELERUE Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2013)
CAPITAINES DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMANDANT DE POLICE POUR L'ANNÉE 2013
NOM PRÉNOM
Groupe:
Police nationale (année 2013)
INTC1242471A(source BOMI)
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: Delerue (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Delerue (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée
conseiller hors classe au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1997-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
depart_retraite
JORFTEXT000000563553(source JORF)
admission
17 Janvier 199717/01/1997
De: Delerue (Dominique)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000733380(source JORF)
disponibilité
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dominique Delerue
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000366779(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Dominique Delerue
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lille
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.